Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site davidlespect.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site davidlespect.com est édité par la société :
Dénomination sociale : Davless créations
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 100,00 €
Siège social : 3 Ruelle du Point du Jour, 26160 Saint-Gervais-sur-Roubion, FRANCE
RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans
Numéro SIREN : 995 143 468
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 23 995 143 468
Email de contact : david@davidlespect.com
Téléphone : +33 6 23 03 04 60
Directeur de la publication : M. David Lespect, en sa qualité de Président.
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, CHYPRE
Site web : https://www.hostinger.fr
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
Responsable technique (Webmaster) : Jonathan Lespect
Contact technique : jonathan@oh-numerique.com
L’ensemble des éléments figurant sur le site davidlespect.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de la société Davless créations, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite expresse.
L’Éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
Le site davidlespect.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites. L’Éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au Droit Français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de l’Éditeur (Tribunal de Commerce de Romans), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Pour les consommateurs (B2C), les règles de compétence légales s’appliquent (lieu de résidence du consommateur au sein de l’UE).
